Le prochain conseil communautaire se tiendra le Mardi 9 décembre à 18h à Penne
Ordre du jour du conseil du 9 décembre 2025
A. Social
- D103-2025 – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Tarn
- D104-2025 – Renouvellement de l’agrément EVS pour la période 2026-2030
B. Finances
- D105-2025 – Approbation du rapport de la CLECT et validation des attributions de compensation 2025
- SICA – point d’étape : appuis à la SICA de Vaour
- D106-2025 – Modification de la subvention d’équilibre du budget principal vers le budget annexe “Cuisine collective de Fontbonne”
- D107-2025 – Décision modificative du budget annexe “Cuisine”
- D108-2025 – Décision modificative du budget annexe “Voirie”
- D109-2025 – Attribution d’une subvention à Initiative Tarn
C. Assainissement
- D110-2025 – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Assainissement collectif
- D111-2025 – Fixation du coefficient et de la redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2026
- D112-2025 – Tarification de l’assainissement collectif pour l’année 2026
D. Urbanisme
- D113-2025 – Création du service mutualisé d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) et adoption du règlement de fonctionnement
- D114-2025 – Validation de la convention tripartite État / 4C / Communes pour l’instruction des demandes d’urbanisme
E. Mobilité
- D115-2025 – Approbation de l’avenant à la convention TAD avec la Région
F. Tourisme
- D116-2025 – Modification des statuts du SMIX La Toscane Occitane (commercialisation)
- D117-2025 – Inscription du chemin de Puech Gaubel comme sentier d’intérêt communautaire
G. Ressources humaines
- D118-2025 – Modalités de participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
H. Périmètre de l’EPCI
- D119-2025 – Délibération de principe relative à la demande d’adhésion de la commune de Laguépie
I. Questions diverses
- Fond de concours
Intervention des anciens combattants – recherche de relève pour les portes drapeaux
