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Les délibérations du Conseil Communautaire

Prochainement…

1- Délibération autorisant le Président à déposer la candidature de la 4C sur l’appel à projet REAAP (Réseau d’écoute, d’accompagnement et d’appui aux parents) – EVS L’Escale-Projet Parentalité

2- GEMAPI – Adhésion à l’EPAGE Aveyron Aval

3- Délibération portant augmentation du temps de travail d’un agent France Services

4- Ouverture d’un poste à temps complet – Agent technique polyvalent + TAD

5- Prescription de la modification simplifiée N°2 du PLU de CORDES sur Ciel – règlement volet assainissement

6- Validation du choix de la commission d’appel d’offres sur la consultation d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le projet de construction du groupe scolaire et d’un multi-accueil sur la commune de MILHARS

7- Validation du choix de la commission d’appel d’offres sur la consultation de Marché de Maîtrise d’œuvre pour la réalisation de la construction du groupe scolaire et d’un multi-accueil sur la commune de MILHARS

Conseil Communautaire du mardi 12 décembre 2023

1- Délibération autorisant le Président à signer la convention M.S.A « Grandir en Milieu Rural »

2- Délibération : GEMAPI – Réalisation d’une étude pour la gestion intégrée du Bassin de L’AVEYRON AVAL

3- Admission en non-valeur (créances irrécouvrables) : Budget Général

4- Admission en non-valeur (créances irrécouvrables) Budget OM

5- Admission en non-valeur (créances irrécouvrables) Budget SPANC

6- Modification des crédits du budget SPANC (DM1)

7- Modification des crédits du budget OM (DM3)

8- Modification crédits budget OM (DM4). Remboursement Charges Personnel Budget Général 2023

8A- Modification des crédits du budget MSAP-France Services (DM2)

8B- Modification des crédits du budget ECOLES (DM2).

8C- Modification des crédits DM2 Budget SPANC. Opérations comptables de fin d’année 2023

8D- Modification des crédits du budget VOIRIE 2023 (DM4).

9 – Modification des crédits du budget ASSAINISSEMENT COLLECTIF (communes de Salles et de Noailles) – DM1 / 2023

10- Régularisation de l’amortissement passé budgétaire sur la Voirie 2022. DM N°5-2023

11- Modification des crédits du budget principal DM3-2023-50520