Conseil Communautaire du mardi 4 juillet 2023
1- Adoption du Projet de Territoire de la 4C.
2- Approbation du Contrat cadre Bourg Centre commune de CORDES.
3 – Renouvellement de 4 CDD des agents de l’école primaire du Pays Cordais à compter du 1er septembre 2023.
4- Création d’un poste d’ATSEM à l’école de Donnazac à compter du 28/08/2023.
5- Renouvellement CDD pour le poste agent de maîtrise du service cuisine – période d’un an avec la prise en compte du temps de travail lissé.
6- Renouvellement de la convention au titre du dispositif « Conseiller Numérique France Services » pour une période de 3 ans.
7- Renouvellement d’un CDD (contrat de projet) pour le poste de conseiller numérique pour une période de 3ans.
8- Décision modificative – Budget Voirie N°2 (OP Roussayrolles 2023 + augmentation crédits).
9- Décision modificative – Budget OM N°2-2023.
10- Délibération autorisant le Président à signer la convention « pré-opérationnelle Cœur de Ville » avec l’établissement public foncier d’Occitanie sur les projets portés par la commune de Cordes.
11- Délibération approuvant le plan de financement de l’étude OPAH et autorisant le Président à déposer les demandes de subventions.
Conseil Communautaire du mardi 30 mai 2023
1- Élection du 7ème et 8ème Vice-Présidents.
1A – Délibération fixant le montant des indemnités du 8ème Vice-Président.
2- Validation du choix du Cabinet d’Études pour l’étude pré-opérationnelle OPAH sur le territoire de la 4C.
3- DM n°1 – Budget déchets ménagers 50523 – Budget Voirie 50524.
3A – DM n°1 Budget Général 4C 2023 – Opération acquisition tables de pique-nique.
4- Inscription de la subvention annuelle Ciné-cran.
5- Autorisation donner au Président à signer la convention avec le CDRP 81 (sentiers de randonné).
6- Acquisition de panneaux touristiques communes membres – Demande de subvention départementale.
7- Autorisation donnée au Président à signer la convention tripartie entre la QRGA, la Toscane Occitane et la 4C pour l’élaboration, la gestion et la valorisation des circuits VTT.
8- Mise à jour de la liste des sentiers d’intérêt communautaire.
9- Autorisation donnée au Président à inscrire la 4C sur un appel à projet portant sur la Signalétique Touristique.
10- Modification du tableau des travaux voirie 2023 par la demande de subvention départementale FAVIL (Marnaves).
12- Modification du Règlement intérieur du SPANC et impliquant une modification des tarifs.
- Règlement Intérieur de SPANC au 01 juin 2023
- Tarifs SPANC au 01 juin 2023
13- Délibération actant le transfert du passif de l’assainissement collectif de la commune de Salles et prenant, par la même, acte que la 4C devra verser au Pôle des Eaux moyennant une convention la contrepartie relative à la répartition de l’actif et du passif de l’assainissement collectif de la commune de Salles.
14- Adhésion au service d’intérim du CDG de la Fonction Publique Territoriale du 81.
15- Intégration Adjoint technique (poste ouvert en 2021).
16- Ouverture d’un poste d’Agent de Maîtrise (service techniques) à compter du 1er septembre 2023.
17- Création d’un poste d’animateur principal 1ère classe à compter du 5 juin 2023.
18 – Recrutement Service Civique – Convention à signer (Mise en place des nouvelles consignes de tri / Mobilités).
Conseil Communautaire du mardi 11 avril 2023
1- Délibération arrêtant le vote des taux d’imposition 2023.
2- Validation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023.
3- Validation du montant des subventions alloué aux Associations – Budget 2023.
4- Vote du Budget Général et des Budgets annexes 4C – 2023.
5- Demande de subvention Départementale au titre de la VOIRIE Intercommunale – FAVIL 2023.
6- Inscription sur les appels à projets SÉNIORS 2023 de la CARSAT- ESCALE / CTG 4C.
8- GEMAPI – Délibération portant sur le recrutement anticipé du poste de technicien(ne) Rivière Aveyron Aval sur les territoires orphelins pour un an à compter du premier semestre 2023 et autorisant le Président à signer la convention de coopération inter-EPCI.
