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Mardi 8 Avril 2025
URBANISME
- D39-2025 Approbation d’un plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi)
- D40-2025 Approbation et création des périmètres délimités des abords (PDA) de la croix en fer forgé de Bournazel, de l’église paroissiale de Salles, de l’église de Souel, du château de Penne, de l’église Sainte Catherine de Penne et de la grotte du travers de Penne, de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul de Noailles, et de la maison Mercadier de Milhars.
- D41-2025 Abrogation des cartes communales des communes intégrées dans le PLUI de la 4C
IMPOSITION et TAXES 2025
- D42-2025 Délibération fixant les taux d’imposition
- D43-2025 Délibération fixant le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- D44-2025 Délibération fixant le produit de la taxe GEMAPI
BUDGET et Budgets annexes 2025
- D45-2025 Vote du Budget Général 2025
- D46-2025 Vote du Budget ÉCOLES 2025
- D47-2025 Vote du Budget OM 2025
- D48-2025 Vote du Budget FRANCE SERVICES (MSAP) 2025
- D49-2025 Vote du Budget CUISINE 2025
- D50-2025 Vote du Budget TAD
- D51-2025 Vote du Budget SPANC
- D52-2025 Vote du Budget VOIRIE
- D53-2025 Vote du Budget ASSAINISSEMENT
ASSAINISSEMENT
- D54-2025 Approbation des PV de mise à disposition des biens affectables et transfert de l’actif passif des communes de Cordes sur Ciel, Labarthe-Bleys, Les Cabannes, Le Riols, Loubers, Milhars, Mouzieys-Panens, Penne, St Martin-Laguépie, St Michel-de-Vax, Vaour
SUBVENTIONS 2025
- D55-2025 Attribution des subventions aux associations
- D56-2025 Montant des subventions aux associations des parents d’élèves (année scolaire 2024-2025)
- D57-2025 Demande de subvention départementale au titre de la Voirie Intercommunale – FAVIL 2025
Mardi 18 Mars 2025
FINANCES par budget : Présentation des Comptes Administratif et de gestion 2024 (CA) :
- Général : 18a-Compte de Gestion ; 18b-Compte Administratif
- Assainissement : 19a-Compte de Gestion ; 19b-Compte Administratif
- École : 20a-Compte de Gestion ; 20b-Compte Administratif
- Ordure Ménagère : 21a-Compte de Gestion ; 21b-Compte Administratif
- Cuisine : 22a-Compte de Gestion ; 22b-Compte Administratif
- SPANC : 23a-Compte de Gestion ; 23b-Compte Administratif
- MSAP : 24a-Compte de Gestion ; 24b-Compte Administratif
- TAD : 25a-Compte de Gestion ; 25b-Compte Administratif
- Voirie : 26a-Compte de Gestion ; 26b-Compte Administratif
ASSAINISSEMENT & SUBVENTIONS
- D36-2025 Délibération actant la reprise des emprunts d’assainissement des communes
- D37-2025 Signature de la convention d’objectif avec la crèche La Coccinelle
- Annexe 37 – CONVENTION :
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Communauté de Communes du Cordais et du Causse et l’association LA COCCINELLE pour l’année 2025. - D38-2025 Signature de la convention d’objectif avec le jardin d’enfants de Milhars
- Annexe 38 – CONVENTION :
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Communauté de Communes du Cordais et du Causse et l’association JARDIN D’ENFANTS DE MILHARS pour l’année 2025.
Mardi 25 Février 2025
- 16-2025 Versement d’une subvention d’équilibre par le Budget Principal au Budget annexe ÉCOLES 4C
- 17-2025 Délibération portant règlement de la restauration scolaire et de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALAE-ALSH) pour les établissements de la communauté de communes du Cordais et du Causse
- 17-2025 – Annexe / Règlement intérieur ALAE, ALSH et restauration scolaire
- 18-2025 Création d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps non complet (28H)
Mardi 28 Janvier 2025
1-2025 Autorisation donnée au Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
2-2025 Autorisation donnée au Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget école (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
3-2025 Autorisation donnée au Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget Maison de service au Public – MSAP (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
4-2025 Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe assainissement
5-2025 Autorisant la vente d’un bien immobilier du bâtiment dit hangar St Felix, bien appartenant au domaine privé de la Communauté de Communes
6-2025 Fixation des tarifs de raccordement à l’assainissements 2025
7-2025 Demande de subventions (DETR et Département) – Crèche la coccinelle
8-2025 Avis sur les périmètres délimités des abords (PDA) de la croix en fer forgé de Bournazel, de l’église paroissiale de Salles, de l’église de Souel, du château de Penne, de l’église Sainte Catherine de Penne et de la grotte du travers de Penne, de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul de Noailles, et de la maison Mercadier de Milhars
9-2025 Retrait de la délibération 530012024 – du 30 janvier 2024 prescrivant la modification simplifiée N°2 du PLU de CORDES sur Ciel – règlement volet assainissement
10-2025 Création d’un groupe projet dans le cadre du travail sur la transmission agricole et formation Adefpat dans le cadre du programme pour la Transmission agricole
11-2025 Autorisation donnée au Président à déposer la candidature de la 4C sur l’appel à projet REAAP (Réseau d’écoute, d’accompagnement et d’appui aux parents) – EVS L’Escale Projet Parentalité
12-2025 Autorisation de signature Contrat « Grand Site Occitanie » – Destination « Cordes sur Ciel et les Cités Médiévales »
13-2025 Renouvellement du contrat à durée déterminée de l’agent de l’école primaire de MILHARS à compter du 6 mars 2025
